01Chaudière au fioul
Au sous-sol ou au garage, la chaudière au fioul envoie ses fumées dans un conduit qui traverse la maison jusqu’au toit. Il relève de la règle générale du Var : deux ramonages par an tant qu’il sert à chauffer un logement.

03Fioul · Bois · Gaz
Une chaudière ne brûle pas sans conduit : ses fumées montent par lui jusqu’au toit. Au fioul, au bois ou au gaz, ce conduit se ramone au moins une fois par an, à Hyères comme ailleurs, et nous remettons le certificat qui le prouve.
01La prestation
Chaudière au fioul, au bois ou au gaz : les fumées partent par un conduit qui se ramone lui aussi, au moins une fois par an, en plus de l’entretien de la chaudière.
La visite annuelle de la chaudière relève du code de l’environnement : c’est l’entretien de l’appareil, avec son attestation, assuré par le professionnel qui suit votre chaudière. Le ramonage du conduit de fumée est une autre obligation, fixée par le code de la santé publique, avec son propre certificat.
Notre travail porte sur le conduit : nous le nettoyons sur toute sa longueur, raccordement compris, et vérifions qu’il est dégagé jusqu’au débouché, chapeau et accessoires compris.
Dans le Var, le règlement sanitaire départemental prévoit deux ramonages par an pour les conduits de fumée en service qui desservent des logements ; il en admet un seul pour certains conduits raccordés à des appareils au gaz.
01Au sous-sol ou au garage, la chaudière au fioul envoie ses fumées dans un conduit qui traverse la maison jusqu’au toit. Il relève de la règle générale du Var : deux ramonages par an tant qu’il sert à chauffer un logement.
02Elle aussi rejette des produits de combustion par un conduit. Le règlement du Var admet un seul ramonage par an pour certains de ses conduits, notamment ceux qui n’ont jamais servi au bois ni au fioul ; les autres suivent la règle générale.
03Maçonné ou métallique, le conduit finit au-dessus du toit par un chapeau, une mitre ou un aspirateur. Le code de la santé publique demande de les vérifier à chaque ramonage et de les remettre en état si nécessaire.
04Entre la chaudière et le conduit, le tuyau de raccordement fait partie du ramonage : le texte parle d’assurer « la vacuité du conduit sur toute sa longueur, incluant les tuyaux ou conduits de raccordement ».
Bûches, granulés ou plaquettes : la chaudière à bois dépose dans son conduit des suies comme un poêle. Son conduit se ramone au moins une fois par an, deux dans le Var tant qu’il dessert un logement.
Il nomme le conduit ramoné et atteste qu’il est dégagé sur toute sa longueur. Gardez-le au moins deux ans, rangé avec l’attestation d’entretien de la chaudière.
02Le passage
Le rendez-vous
Le combustible, l’emplacement de la chaudière, le trajet du conduit jusqu’au toit.
Avant le passage
La chaudière arrêtée et refroidie, l’accès à la chaufferie dégagé.
Le ramonage
Raccordement et conduit nettoyés sur toute leur longueur, dépôts retirés, débouché vérifié.
Le certificat
Le conduit ramoné et sa vacuité, par écrit, à conserver deux ans au moins.
03Bon à savoir
La loi : au moins un tous les douze mois pour un appareil individuel ; pour un appareil collectif, au moins tous les six mois, dont un pendant la période de chauffe — tous les douze mois seulement pour certains appareils collectifs exclusivement au gaz (code de la santé publique, article R. 1331-71).
Le règlement sanitaire départemental du Var va plus loin pour les logements : deux ramonages par an, dont un pendant la période d’utilisation, sauf pour certains conduits d’appareils au gaz (un par an).
Source : Règlement sanitaire départemental du Var, article 31.6 (ARS PACA, PDF)
Pour une chaudière individuelle, l’occupant, sauf stipulation contraire du bail (article R. 1331-73). Pour une chaudière collective, le propriétaire, le syndicat des copropriétaires ou, si une convention le prévoit, l’exploitant ; les occupants sont prévenus suffisamment à l’avance.
Source : Code de la santé publique, articles R. 1331-66 à R. 1331-78 (Légifrance)
Une chaudière restée totalement à l’arrêt pendant au moins douze mois n’exige pas de ramonage pour cette période ; il en faut un avant de la remettre en route (article R. 1331-71) — par exemple dans une maison restée fermée plus d’un an.
Source : Code de la santé publique, article R. 1331-71 (Légifrance)
Après un accident, un feu de conduit ou des travaux, le conduit et la chaudière qui y est raccordée ne doivent plus servir tant qu’ils n’ont pas été examinés et remis en état ; la personne qualifiée qui les examine établit une attestation (article R. 1331-76).
Source : Code de la santé publique, articles R. 1331-66 à R. 1331-78 (Légifrance)
04Questions
Oui, quel que soit le combustible : le code de la santé publique impose le ramonage des conduits de fumée des chaudières au moins tous les douze mois, et le règlement sanitaire départemental du Var deux fois par an pour les conduits en service des logements, sauf certains conduits d’appareils au gaz.
Pas forcément : ce sont deux opérations distinctes, avec chacune son attestation. Regardez ce que dit votre attestation d’entretien ; le certificat de ramonage, lui, nomme les conduits ramonés.
Deux fois par an, dont une pendant la période d’utilisation, selon le règlement sanitaire départemental du Var, pour un conduit en service qui dessert un logement. La loi nationale fixe le minimum à une fois tous les douze mois.
Pour une chaudière individuelle, l’occupant, sauf si le bail prévoit autre chose (article R. 1331-73). Pour une chaudière collective, c’est au propriétaire ou au syndic.
La chaudière arrêtée et froide, l’accès à la chaufferie dégagé. Si vous savez par où passe le conduit et où il sort sur le toit, dites-le au moment du rendez-vous.
Oui. Le combustible, l’emplacement de la chaudière et la commune suffisent pour un premier prix, donné avant le passage.
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